Demeures & Relations

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A. Informations générales

Entreprise éditrice de ce site Internet : Demeures & Relations

Etablissement du siège:

Demeures & Relations
190 avenue Daumesnil
75012 Paris

Statut juridique: SARL

Déclaration activité: La société a pour objet, en France et à l'étranger : L’organisation d’événements, de manifestations, de séminaires, de tournages, de prises de vues, et généralement tout autre type de manifestation ou de communication publique ou privée, ainsi que l’organisation, la production et la diffusion de spectacles du vivant et l’organisation de tournées pour ces spectacles. Les organisations comprennent la location de lieu adapté, l’utilisation de toutes prestations nécessaires à sa bonne réalisation (traiteurs, locations de matériel, usage de prestations intellectuelles et autres, et plus généralement tout type de services utiles à ces opérations), et généralement, toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières pouvant s'y rapporter directement ou indirectement aux objets sus indiqués.

Centre des impôts :

SIE PARIS 12eme PICPUS
27bis, rue des Meuniers
75602 PARIS CEDEX 12

Statut fiscal : IS

Régime TVA : Réel mensuel

Identifiant SIRET : 493 225 429 00015

Code NAF : 748J

Capital social : 1000 €

Directeur de la publication et responsable du site :
Patrick Quenet

Création du site Internet :
SARL
Audit-Web

Hébergement du site Internet : OVH

B. Collecte et utilisation des données personnelles

Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.

Demeures & Relations ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.

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190 avenue Daumesnil
75012 Paris

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C. Responsabilité

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D. Propriété intellectuelle

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Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de Demeures & Relations est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

F. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

G. Mise à jour des informations légales

Demeures & Relations se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.

Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.